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Le Patrimoine en Images en Bretagne Centre publie en ligne une sélection de photographies qui témoignent du patrimoine et de l’histoire des communes de Bretagne Centre.

Contenu de la photothèque

La photothèque est une banque d'images qui regroupe plusieurs milliers de photographies en basse définition depuis 2017. Les contributeurs de cette banque d'images sont des propriétaires privés ayant fait don de ces visuels au CAC Sud 22.

Propriété intellectuelle

Usage autorisé

Vous êtes libre de consulter la photothèque en ligne et de laisser des commentaires des visuels à des fins strictement historiques et patrimoniales.

Usage non autorisé - contrefaçon

La photothèque relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi sont constitutifs d'une contrefaçon (art. L.335-2 et suivant du CPI).

Cela signifie que toute exploitation de photographie qui n'aurait pas été prévue par un contrat de prêt est passible de poursuite au pénal pour contrefaçon par le CAC Sud 22 et le propriétaire privé.